Top articles
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Hôpital de Mâcon : enfin un budget excedentaire
Premier excédent budgétaire depuis 1995 : - Grâce à une gestion rigoureuse de la direction et des efforts constants accomplis par le personnel hospitalier - Grâce aux 2,3 millions d’euros d’aides exceptionnelles obtenus par le Sénateur COURTOIS, président...
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Le G20 et les paradis fiscaux
Le G20 est un grand succès : un succès en matière financière, mais surtout un grand succès contre les centres financiers off-shore et les paradis fiscaux. Grâce à la détermination franco-allemande, et à l’implication personnelle du Président de la République...
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ELECTIONS EUROPEENNES : LISTE DE LA CIRCONSCRIPTION « EST »
ELECTIONS EUROPEENNES : LISTE DE LA CIRCONSCRIPTION « EST » Listes « quand l’Europe veut, l’Europe peut » - Majorité présidentielle UMP - Nouveau Centre - La Gauche Moderne – Progressistes Alsace - Bourgogne - Champagne-Ardenne - Franche-Comté – Lorraine...
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La mise en œuvre des contrats-passerelles
La mise en œuvre des contrats-passerelles LES CHIFFRES 30 000 : c’est le nombre de conventions de CAE passerelles qui devront être conclues d’ici 2010. 16-25 ans (révolus) : c’est l’âge des jeunes auxquels s’adresse le contrat-passerelle. 90% : c’est...
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RCEA : Jean-Patrick COURTOIS communique.
RCEA : Jean-Patrick COURTOIS communique. Les Députés et Sénateurs UMP de Saône-et-Loire réunis le 17 juin autour de Monsieur Dominique BUSSEREAU, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, ont fermement défendu l’intérêt des communes concernées par le nouveau...
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Entrée en vigueur du RSA
Entrée en vigueur du RSA LES CHIFFRES 3,1 M : c’est le nombre de ménages qui vont bénéficier du RSA. 109 € : c’est le gain net moyen par rapport au dispositif actuel pour les futurs bénéficiaires du RSA. 700 000 : c’est le nombre de personnes qui devraient...
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Le sénateur-maire de Mâcon a rencontré les dirigeants de Schneider électric France
Le sénateur-maire de Mâcon a rencontré les dirigeants de Schneider électric France Le jeudi 11 février 2010, le sénateur COURTOIS a rencontré Monsieur Laurent HAGUENAUER, Directeur Stratégie Sociale, et Monsieur Frédéric ABBAL, président France de SCHNEIDER...
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Le point sur la LOPPSI 2 par Jean-Patrick COURTOIS, rapporteur du texte au Sénat.
Le point sur la LOPPSI 2 par Jean-Patrick COURTOIS, rapporteur du texte au Sénat. Une première loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI) a été mise en place pour la période 2002-2007. Cette loi a été...
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SITUM : Jean-Patrick COURTOIS demande le retour aux tarifs préférentiels
SITUM : Jean-Patrick COURTOIS demande le retour aux tarifs préférentiels Depuis juillet 2009, Mâcon demande au SITUM le retour aux tarifs préférentiels qui étaient appliqués à l’initiative de Mâcon depuis 2002, à savoir une réduction pour : - les demandeurs...
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Mobilisation contre le choix du nom du nouveau pont : Jean-Patrick COURTOIS adresse ses remerciements.
Mobilisation contre le choix du nom du nouveau pont : Jean-Patrick COURTOIS adresse ses remerciements. L’équipe municipale de Jean-Patrick COURTOIS avait promis la réalisation de deux ponts au sud de Mâcon : un pont urbain et un pont autoroutier. A quelques...
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Point d'étape de rentrée récapitulant les réalisations concrètes et les derniers chiffres et mises en œuvre du Plan de relance.
Point d'étape de rentrée du 4 septembre 2009 récapitulant les réalisations concrètes et les derniers chiffres et mises en œuvre du Plan de relance. A noter que l’exécution du plan de relance se développe dans de bonnes conditions. Au total, plus de 19...
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Réforme des collectivités territoriales
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales lancée par le Président de la République le 22 Octobre 2008, Jean-Patrick COURTOIS a été chargé d’animer au Sénat les ateliers de « Gouvernance », « Compétences » et « Finances Locales ». Dominique...
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ADN, police municipale-LOPPSI II
ADN, police municipale "Dans le projet de loi (d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure II), Jean-Patrick COURTOIS s’est prononcé pour la création d’un fonds abondé par les compagnies d’assurance afin de développer...
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Jean-Patrick COURTOIS communique sur le bureau postal de la rue Philibert Laguiche
Jean-Patrick COURTOIS communique sur le bureau postal de la rue Philibert Laguiche Fausse rumeur A l’initiative de quelques commerçants de Mâcon, une pétition sur le devenir du bureau postal situé rue Philibert Laguiche, a circulé dans notre ville. La...
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La TVA à 5,5 % dans la restauration
La TVA à 5,5 % dans la restauration 5,5 % C'est le taux de la TVA sur la restauration à partir du 1er juillet en métropole. 2,1 % C'est le taux de la TVA sur la restauration à partir du 1er juillet dans les départements d'Outre-mer. 11,8 % C'est le montant...
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Bilan d’étape des mesures prises par le Gouvernement pour lutter contre la crise
Bilan d’étape des mesures prises par le Gouvernement pour lutter contre la crise LES CHIFFRES Plus de 10 millions : c’est le nombre de Français qui ont bénéficié des mesures de justice sociale. 490 : c’est, sur les 1 000 projets du plan de relance, le...
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Jean-Patrick COURTOIS, Rapporteur au Sénat pour le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le point sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales Commission saisie au fond : Commission des Lois Rapporteur au Sénat : Jean-Patrick COURTOIS (UMP) Rapporteur pour avis (commission des Finances) : Charles GUENE (UMP) Examen en 1ère...
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Elections européennes : Jean-Patrick COURTOIS communique
El e ctions européennes « un encouragement à mieux protéger encore les Mâconnais, et leur environnement ». Sur le plan national, comme à Mâcon, le 1er constat, d’évidence, est que, malgré une campagne dure contre Nicolas SARKOZY, l’U.M.P. arrive en tête,...
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Vœux 2010 du Sénateur COURTOIS
Vœux de Monsieur Jean-Patrick COURTOIS Sénateur de Saône-et-Loire Année 2010 Ne baissons pas les bras ! L’année 2009 aura été pour bon nombre d’entre nous, une année difficile marquée par les effets de la crise économique mondiale qui n’a pas manqué d’atteindre...
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Redécoupage, Remodelage électoral
Pourquoi un redécoupage et un remodelage des circonscriptions législatives sont-ils aujourd’hui indispensables ? - Lors du rétablissement du scrutin majoritaire en 1986, il avait été décidé (article L. 125 du code électoral ) qu’il serait procédé à la...
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Saône-et-Loire : les mesures exceptionnelles du Gouvernement pour faire face à la crise
Dans le département de Saône-et-Loire, les mesures qui seront mises en application dans les toutes prochaines semaines concernent : 31 344 bénéficiaires pour la Prime de solidarité active (200 euros) 27 077 bénéficiaires pour la Prime aux familles modestes...
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Transparence des prix des produits alimentaires : les réponses du Gouvernement
Transparence des prix des produits alimentaires : les réponses du Gouvernement LES CHIFFRES 1 M € : C’est le montant des dommages et intérêts obtenus récemment par la Fédération Nationale des Producteurs de Légumes. 80 000 : C’est le nombre de prix relevés...
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Calendrier Meetings nationaux « européennes 2009 »-UMP
Calendrier Meetings nationaux « européennes 2009 » Hors Outre-mer · 26 mai Meeting national Sud-ouest, Toulouse Centre de congrès Pierre Baudis (19h00) · 28 mai Meeting national Nord-ouest, Lille Zénith, 1 boulevard des cités unies (19h00) · 2 juin Meeting...
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Jean-Patrick Courtois demande une fermeture immédiate des sites de pédopornographie
Jean-Patrick Courtois demande une fermeture immédiate des sites de pédopornographie. Rapporteur de la loi de performance de la sécurité intérieure au Sénat, Jean-Patrick Courtois demande une fermeture immédiate des sites de pédopornographie dès leur détection....
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Pont urbain Sud : Les travaux peuvent reprendre !
Pour mémoire, Le raccordement du pont arrivant rue Marcel Paul, cette rue doit être complètement réaménagée et élargie des deux côtés (Gaz de France d’un côté, Metso Mineral de l’autre) pour organiser au mieux la future circulation. Cela signifie : rachat,...