Clés Actu 199 - 23 juin 2010 - Les progrès de la régulation financière internationale Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_199.pdf
ADN, police municipale "Dans le projet de loi (d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure II), Jean-Patrick COURTOIS s’est prononcé pour la création d’un fonds ...
Le point sur la LOPPSI 2 par Jean-Patrick COURTOIS, rapporteur du texte au Sénat. Une première loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI) a été ...
Jean-Patrick Courtois demande une fermeture immédiate des sites de pédopornographie. Rapporteur de la loi de performance de la sécurité intérieure au Sénat, Jean-Patrick Courtois demande une ...
Clés Actu 198 - 7 juin 2010 - La Conférence nationale sur les rythmes scolaires Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_198.pdf
Clés Actu 197 - 4 juin 2010 - La maîtrise des dépenses publiques à l’Education nationale Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_197.pdf
Clés Actu 196 - 25 mai 2010 - Le projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_196.pdf
Clés Actu 195 - 11 mai 2010 - La mobilisation contre la violence à l’École et l’absentéisme Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_195.pdf
Clés Actu 194 - 5 mai 2010 - La politique immobilière de l’État Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_194.pdf
Clés Actu 193 - 4 mai 2010 - Le plan national de sécurisation des transports Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_193.pdf
Clés Actu 191 - 27 avril 2010 - La modernisation de notre système de santé cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_191.pdf
Clés Actu 190 - 26 avril 2010 - La politique des achats de l’État Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_190.pdf
Clés Actu 189 - 22 avril 2010 - Le Plan Rebond pour l’emploi Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_189.pdf
Clés Actu 188 - 9 avril 2010 - Les conséquences de la tempête Xynthia Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_188.pdf
Clés Actu 186 - 2 avril 2010 - La célébration du 50ème anniversaire des indépendances africaines Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_186.pdf
Clés Actu 185 - 2 avril 2010 - Un nouveau pacte de carrière pour les enseignants Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_185.pdf
"COURTOIS nommé à la Cour de Justice de la République Le Sénateur-maire de Mâcon Jean-Patrick COURTOIS a été élu mardi soir suppléant de Bernard SAUGEY, Sénateur UMP de l’Isère, à la Cour de ...
Clés Actu 181 - 17 mars 2010 - La prévention des expulsions locatives Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_181.pdf
Clés Actu 180 - 16 mars 2010 - Le plan d’actions pour améliorer le remplacement dans l’Éducation nationale Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_180.pdf
Clés Actu 179 - 15 mars 2010 - Les États Généraux de l’Industrie Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_179.pdf
Clés Actu 178 - 5 mars 2010 - La question prioritaire de constitutionnalité cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_178.pdf
Clés Actu 177 - 1 mars 2010 - La mise en œuvre du Service Civique cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_177.pdf
Reprise de la Distribution d’ AREVA T&D par SCHNEIDER ELECTRIC Schneider Electric, par la voix de son Président France, a mis, d’entrée de jeu, l’accent sur l’indispensable dialogue entre les ...
Le sénateur-maire de Mâcon a rencontré les dirigeants de Schneider électric France Le jeudi 11 février 2010, le sénateur COURTOIS a rencontré Monsieur Laurent HAGUENAUER, Directeur Stratégie ...
Clés Actu 176 - 26 février 2010 - L’action du Gouvernement en faveur de l’agriculture cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_176.pdf
Jean-Patrick Courtois désigné membre du Conseil d'administration de l'INHESJ Le 11-02-2010, Jean-Patrick Courtois a été désigné par la Commission des lois pour siéger au sein du conseil ...
Clés Actu 175 - 24 février 2010 - La réforme de la procédure pénale : orientations et méthode cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_175.pdf
Clés Actu 174 - 23 février 2010 - Mise en œuvre de la RGPP : troisième rapport d’étape Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_174.pdf
SITUM : Jean-Patrick COURTOIS demande le retour aux tarifs préférentiels Depuis juillet 2009, Mâcon demande au SITUM le retour aux tarifs préférentiels qui étaient appliqués à l’initiative de ...
Clés Actu 172 - 19 février 2010 - La réunion d’agenda social 2010 Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_172.pdf
Clés Actu 171 - 9 février 2010 - Les Assises des territoires ruraux cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_171.pdf
Clés Actu 170 - 9 février 2010 - La politique du logement social cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_170.pdf
Le point sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales Commission saisie au fond : Commission des Lois Rapporteur au Sénat : Jean-Patrick COURTOIS (UMP) Rapporteur pour avis ...
Clés Actu 169 - 8 février 2010 - La réorientation professionnelle des fonctionnaires Cliquer sur le lien suivant : Clés Actu 169 - 8 février 2010 - La réorientation professionnelle des fonctionnaires
Clés Actu 168 - 8 février 2010 - Le plan d’action sur les algues vertes Cliquer sur le lien suivant : http://kiosque.porte-parole.gouv.fr/archives/001/001_168.pdf